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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTIDE
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BASTIDE COULEUR ET DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE COULEUR ET DESIGN
BASTIDE sarl

Numéro de dépôt :
93495791
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
MENDE
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque BASTIDE COULEUR ET DESIGN

Déposée le 3 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENDE), la marque française « BASTIDE COULEUR ET DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTIDE domicilié(e) 48110 SAINTE CROIX VALLEE FRANCAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 666 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Joèle DELANSORNE BASTIDE sarl - France.

La marque BASTIDE COULEUR ET DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE COULEUR ET DESIGN est expirée depuis le 3 décembre 2003.

BASTIDE a également déposé les autres marques suivantes : G.M.A GROUPE DE METHODOLOGIE APPLIQUEE , AMADEO AIDE A LA MAITRISE DU DEVELOPPEMENT OPERATIONNEL , LELOZERE , SYGMA SYSTEME G.M.A


BASTIDE sarl - 48110 SAINTE CROIX VALLEE FRANCAISE - France - SIREN 392666657


Madame Joèle DELANSORNE BASTIDE sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs